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Mairie de Marboz

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Associations

Différentes réglementations et démarches à faire pour organiser une manifestation ou événement.

Dans cette rubrique

Greffe des Associations Loi 1901

Transfert du greffe des Associations Loi 1901

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Fiche récapitulative à l’organisation d’une manifestation

La fiche récapitulative à l’organisation d’une manifestation est obligatoire pour toutes manifestations. Le fiche doit être déposer en mairie 2 mois avant la manifestation. Fiche récapitulative

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Demande d’installation de Chapiteaux

Avant toute ouverture au public d’une installation de Type CTS dans une commune, l’organisateur de la manifestation ou du spectacle doit obtenir l’autorisation du Maire (Arrêté ministériel du 23/01/1985 modifié, article CTS 31). Les dossiers de (...)

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Demande d’arrêté de circulation

Pour toutes manifestations ou événements utilisant les voies communales ou routes départementales, un formulaire de demande d’arrêté de circulation est a remplir et déposer en mairie 2 mois avant la manifestation ou événement. Veuillez trouver (...)

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Demande vente au déballage

Sont considérées comme ventes au déballage les ventes de marchandises effectuées dans des locaux ou sur des emplacements non destinés à la vente au public de ces marchandises. Ce document est à remplir lorsque vous organiser un vide grenier, vente de (...)

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Demande de débit de boisson temporaire

Un débit de boisson est considéré tout commerce qui vend des boissons : à consommer sur place ( cafés, bars, discothèques, cabarets, pub...) à l’occasion des repas (restaurants, crêperies, snacks...) La demande de débit de boisson temporaires est (...)

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Demande autorisation de manifestation

Suite à la réunion de 14 mars 2018, pour toute organisation de manifestation et/ou d’événement , il est nécessaire de faire votre demande 2 mois avant la manifestions et/ou événement auprès du secrétariat de la Mairie avec le nouveau formulaire (...)

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