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Mairie de Marboz

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Information et prévention des usagers de la route

NOUVEAU SERVICE D’INFORMATION ET DE PREVENTION DES USAGERS DE LA ROUTE (pour les titulaires du permis de conduire)

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Service public



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Urbanisme

Plan Local d’Urbanisme (PLU), autorisations d’urbanisme, Participation à l’Assainissement Collectif (PAC)...

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Etat civil - Papiers - Citoyenneté...

Carte d’identité, passeport, recensement militaire, permis de conduire, acte d’état civil (naissance, mariage, décès...)...

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Réglementations diverses

Arrêté relatif à la lutte contre les bruits de voisinage, arrêté portant réglementation du brûlage des déchets végétaux par les particuliers...

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